Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJA EN DESSERT
CACOJA, (SICA-S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1403197
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1996
SOJA EN DESSERT de CACOJA

Présentation de la marque SOJA EN DESSERT

Déposée le 23 décembre 1986 par CACOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOJA EN DESSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CACOJA, (SICA-S.A.R.L.) domicilié(e) 10, rue Lavoisier, 68000 COLMAR. - France.

La marque SOJA EN DESSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJA EN DESSERT est expirée depuis le 23 décembre 1996.

CACOJA a également déposé les autres marques suivantes : SOGERM , FORMOJA , PANOJA , SOJA A BOIRE , CRACOJA , BISCOJA , SOJLINE , SOJATINE , SOJY


CACOJA, (SICA-S.A.R.L.) - 10, rue Lavoisier, 68000 COLMAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Aliments diététiques, gelées, confitures, produits laitiers, préparations faites de céréales, crèmes dessert, tous ces produits étant élaborés à base de soja ou contenant du soja.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.